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La suspension de Nevin Yanit passe de 2 ans à 3 ans
Lausanne, le 6 mars 2015 – Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a rendu sa décision dans la procédure d’arbitrage entre l’Association internationale des fédérations d’athlétisme (IAAF), la Fédération turque d’athlétisme (TAF) et l’athlète turque Nevin Yanit. La Formation arbitrale du TAS a prolongé d’une année la suspension de Nevin Yanit, qui passe ainsi de 2 ans à 3 ans.
En juin 2013, la Chambre disciplinaire de la TAF a considéré que Nevin Yanit s’était rendue coupable d’une infraction aux règles anti-dopage après que deux substances interdites aient été trouvées dans un échantillon fourni par l’athlète et lui a infligé une suspension de deux ans. L’IAAF a fait appel de cette décision auprès du TAS demandant que la période de suspension de deux ans soit augmentée et fixée à quatre ans en raison de circonstances aggravantes au sens de l’article 40.6 du règlement de l'IAAF. La demande de l’IAAF était accompagnée d’éléments de preuve relatifs à des violations des règles de l’IAAF fondées sur des données tirées du "Passeport biologique de l’Athlète" de Nevin Yanit, preuves ne pouvant constituer une violation supplémentaire des règles antidopage mais une circonstance aggravante dans la détermination de la sanction de l'athlète. Nevin Yanit a exprimé son désaccord, faisant valoir que l'appel de l'IAAF devrait être rejeté et la suspension de deux ans maintenue. Le TAF n'a pas participé à la procédure.
La Formation arbitrale en charge de l’affaire (M. Yves Fortier, Canada (Président), M. Romano Subiotto, Belgique / Royaume-Uni, et M. Michele Bernasconi, Suisse) a entendu les parties, leurs avocats, les témoins et les experts lors d'une audience tenue à Londres le 11 décembre 2014.
Ayant examiné les mémoires et les preuves des parties, la Formation du TAS a conclu qu'il y avait bien des circonstances aggravantes justifiant l'imposition d'une période de suspension plus importante que les deux ans infligés par la Chambre disciplinaire de la TAF, notant en particulier que Nevin Yanit:
- a utilisé deux substances interdites (Stanzolol et testostérone);
- a utilisé ces substances à plusieurs occasions entre août 2012 et février 2013;
- a commis une violation des règles antidopage distincte, en faisant usage de dopage sanguin, entre juin 2012 et février 2013;
- a commis les violations citées ci-dessus dans le cadre d'un programme de dopage pré-établi.
En tenant compte d’autres cas similaires du TAS (en particulier le cas Alemitu Bekele c. TAF dans lequel la suspension de l'athlète a été fixée à 2 ans et 9 mois), ainsi que les circonstances particulières de cette affaire, la Formation arbitrale du TAS a déterminé qu'une période d’inéligibilité de trois ans devait être imposée à l'athlète, plutôt qu’une période de quatre ans, comme demandé par l'IAAF. En conséquence, l'appel de l'IAAF est partiellement accepté et Nevin Yanit est sanctionnée d’une suspension de trois ans, à compter du 6 mars 2013.
La sentence sera publiée sur le site internet du TAS dans les prochaines semaines.